Mises à jour le 31 juillet 2024
Ces présentes Conditions Générales de Vente établissent les conditions contractuelles applicables dans la relation commerciale entre le Client (“Vous”) et MELANIE NOTARI LP (représentée par Mélanie Notari la “Consultante”) dans le cadre des Prestations et Produits mentionnés ci-dessous.
Afin de bénéficier des différentes Prestations proposées par MELANIE NOTARI LP sur son site www.melanienotari.com, il vous faudra lire et accepter ces présentes Conditions générales de vente afin d’être lié juridiquement avec la Consultante pour le bien fondé de votre relation.
ARTICLE 1 – CONTENU ET CHAMP D’APPLICATION
Les conditions générales de vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services suivants :
La société MELANIE NOTARI LP
Numéro d’identification : SL035658
Adresse : 5 South Charlotte Street – Edinburgh EH2 4AN – Scotland – United Kingdom
représentée par Madame Mélanie Notari, qui la dirige, est une société qui délivre à ses clients particuliers ou professionnels, des prestations de nutrition, de coaching, de développement personnel, professionnel et entrepreneurial ainsi que des soins énergétiques.
La Consultante rappelle qu’elle n’est tenu qu’à une obligation de moyens et non de résultat et que les clients choisissent librement le contenu de ces prestations.
En aucun cas, lesdites prestations ne sauraient se substituer à une thérapie ou tout autre traitement médical.
Les Prestations délivrées par la société MELANIE NOTARI LP se matérialisent sous forme de séance individuelle ou en groupe ainsi que des conférences et vidéos pré-enregistrées ou en direct qui ont pour objectif d’amener les clients à des réflexions et à des prises de conscience pouvant leur permettre de réaliser des évolutions majeures au service de leur vie personnelle et leur vie professionnelle.
Les Prestations d’accompagnement délivrées par la société MELANIE NOTARI LP visent à amener à chaque client, de manière autonome, à atteindre ses objectifs et à trouver un épanouissement dans les domaines qu’il souhaite travailler.
Les différentes Prestations proposés par MELANIE NOTARI LP sont présentées sur le site internet www.melanienotari.com
Préalablement à l’achat immédiat ou à la passation de la commande et à la conclusion du contrat, ces conditions générales de vente sont disponibles et consultables par l’acheteur sur simple demande ou sur le site, ce que ce dernier reconnaît par avance.
Le Client est tenu d’en prendre connaissance des CGV avant toute passation de commande.
Le choix et l’achat d’un service est de la seule responsabilité du Client.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site www.melanienotari.com et prévaudront sur tout autre document.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne via Stripe ou bien lors de la signature d’un devis qui indique l’acceptation sans réserves de celles-ci.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique de MELANIE NOTARI LP constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Informations légales
Les coordonnées de la consultante sont les suivantes :
MELANIE NOTARI LP – Numéro d’identification : SL035658
Dont le siège social est situé : 5 South Charlotte Street – Edinburgh EH2 4AN – Scotland – United Kingdom
Email : contact@melanienotari.com
ARTICLE 2 – PRODUITS ET SERVICES
Les caractéristiques essentielles des Prestations sont mis à disposition du client. La Consultante s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des possibilités de services disponibles. À défaut, la Consultante en informe le Client. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle.
La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur le site Internet.
Les Prestations sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité du Vendeur ne pourrait être engagée.
La Consultante ne pourra être tenu responsable d’aucun problème lié ou survenu du fait de l’interprétation des produits et services vendus sur le site internet www.melanienotari.com.
La Consultante se réserve le droit de retirer des produits et services de la vente à tout moment.
Concernant les Accompagnements individuels, les demandes de rendez-vous se font auprès de la Consultante, sur Calendly, par email, par message via Instagram ou par téléphone. Lorsque les Parties s’entendent sur un créneau, la Consultante envoie un email contenant le rappel du créneau choisi, un lien de connexion Zoom ainsi que les informations pour procéder au paiement.
AVERTISSEMENT : Les produits, services et accompagnements proposés par l’entreprise MELANIE NOTARI LP ne sont en aucun cas conçu pour remplacer les conseils, diagnostics ou traitements médicaux professionnels. En cas de problèmes de santé ou de doutes, il est fortement recommandé de consulter un professionnel de la santé qualifié, afin d’évaluer votre état de santé général. En acceptant ces conditions générales, vous acceptez de ne pas tenir MELANIE NOTARI LP responsable de tout dommage, blessure ou préjudice.
ARTICLE 3 – COMMANDE
Il appartient au Client de sélectionner sur le site www.melanienotari.com les Prestations et Produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :
– prendre connaissance des informations sur la Prestation ou Produits proposé,
– choisir la Prestation ou Produits,
– accepter les conditions générales de ventes,
– accepter, le cas échéant, le contrat de prestation de services spécifique à la prestation d’accompagnement choisie,
– suivre les instructions pour le paiement des Prestation ou Produits,
– obtenir la livraison des Prestation ou Produits selon le calendrier défini par la société MELANIE NOTARI LP.
Le Client recevra la confirmation par courrier électronique du paiement de la commande.
Aux fins de la bonne réalisation de la commande, le Client s’engage à fournir des éléments d’identification véridiques.
La société MELANIE NOTARI LP se réserve la possibilité de refuser la commande d’un client pour toute demande anormale ou pour tout autre motif légitime.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Toute commande passée sur le site www.melanienotari.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et la Consultante.
La Consultante se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou tout autre litige.
Le report de rendez-vous est possible, dans les limites d’un délai raisonnable.
ARTICLE 4 – PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Les Prestations et Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site www.melanienotari.com lors de l’enregistrement de la commande par la Consultante.
Les prix sont exprimés en Euros et en TTC.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, mais la Consultante se réserve le droit, hors période de validité, d’en modifier les prix à tout moment.
Une facture est établie par la Consultante et remise au Client une fois l’achat validé.
Les modes de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire (via Stripe)
- Virement bancaire
La Consultante utilise la solution de paiement en ligne Stripe. En cas de paiement validé, le Client reçoit une confirmation de paiement par email. La Consultante n’a pas accès à vos coordonnées bancaires.
Vous recevrez des factures qui confirment votre paiement de manière automatique.
La modalité de paiement est le paiement comptant avant la date fixée du rendez-vous.
Toutefois, le Client pourra, lorsque cette possibilité est indiquée sur le site www.melanienotari.com, et avec l’accord de MELANIE NOTARI LP, payer selon un échéancier pouvant aller de 2 mois à 6 mois maximum en fonction des Prestations ou Produits visés. Lorsque vous choisissez le paiement en plusieurs fois, les paiements suivants le premier se font automatiquement, par prélèvement sur votre compte courant 30 jours après la date du paiement qui précède.
ARTICLE 5 – DÉLAI ET RETARD DE PAIEMENT
Les délais de paiement sont indiqués dans les conditions d’achat de chaque Prestations et Produits ou lors de devis, les délais de paiement sont indiqués clairement dessus.
En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client au-delà des délais ci-dessus fixés, et après la date de paiement figurant sur le devis ou la facture adressée à celui-ci, des pénalités de retard calculées au taux légal applicable au montant TTC du prix d’acquisition figurant sur ladite facture, seront acquises automatiquement et de plein droit à la Consultante, sans formalité aucune ni mise en demeure préalable.
En outre, la Consultante se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la fourniture de l’intégralité des Prestations et Produits commandés par le Client sans mise en demeure préalable.
Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par la Consultante.
ARTICLE 6 – RÉTRACTATION
Conformément à l’article L 221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours suivant un achat à distance, sans avoir à motiver sa décision.
Si le paiement en ligne est effectué dans un délai inférieur à 14 jours précédant la première séance d’accompagnement ou soin énergétique, cette clause ne pourra être appliquée.
Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier postal adressé à la Consultante aux coordonnées postales ou mail indiqués à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services commandés est remboursé.
Le remboursement des sommes effectivement réglées par le Client sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par la Consultante, de la notification de la rétractation du Client.
Conformément aux dispositions de l’article L. 121-21-8 du Code de la consommation, l’utilisateur ne pourra faire valoir son droit de rétractation une fois le produit mis à sa disposition, et les fichiers informatiques téléchargés, à partir du moment où celui-ci a donné son accord préalable exprès à l’exécution.
ARTICLE 7 – FONCTIONNEMENT ET DÉROULEMENT DES PRESTATIONS ET PRODUITS
Les Prestations et Produits commandés par le Client seront fournis selon les modalités suivantes:
- Par des programmes en Live, délivrés sur Zoom accessibles en replay pour une durée d’une année sauf mention contraire à l’achat sur la page de vente.
- Par des conférences en Live, délivrées sur Zoom accessibles en replay pour une durée d’une année sauf mention contraire à l’achat sur la page de vente.
- Par des séances d’accompagnement de groupe à distance, délivrées en direct sur la plateforme Zoom, et accessibles ensuite de manière illimitée sous forme de visionnage en « replay » pour une durée d’une année sauf mention contraire à l’achat sur la page de vente.
- Par des séances d’accompagnement individuel à distance par Zoom ou toute autre plateforme et/ou par des échanges de messages écrits et vocaux sur lesdites plateformes.
- Par des soins énergétiques à distance avec compte-rendu téléphonique à la fin du soin.
Le rythme des accompagnements de groupe et individuels peut être modulé par la société MELANIE NOTARI LP en fonction de l’évolution des accompagnements délivrés et des besoins des clients.
À compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site www.melanienotari.com, la Consultante s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Prestations et Produits commandés par le Client, dans le cadre d’une obligation de moyen et selon les modalités ci-dessus précisées.
Les accompagnements à distance pourront être délivrés par la société MELANIE NOTARI LP dans les lieux de son choix sans aucune restriction, ni limitation.
ARTICLE 8 – OBLIGATIONS DE CLIENT
Le Client a une obligation de collaboration vis-à-vis de la Consultante. Pour la bonne réalisation des Prestations d’accompagnement individuel ou collectif le Client doit partager toutes informations essentielles en totale transparence et honnêteté. Si le Client suit un traitement ou bénéficie d’une thérapie ou d’un suivi médicalisé au moment de la réservation d’une Prestation, ce dernier doit l’indiquer à la Consultante qui se réserve le droit de refuser l’accès à ses Prestations.
ARTICLE 9 – OBLIGATIONS DE LA CONSULTANTE
La Consultante dans le cadre de ses Prestations et Produits s’engage à fournir ses meilleurs efforts et moyens pour dispenser tous les bienfaits escomptés lors des séances, conférences, ateliers et lors des soins énergétiques. Le Client est seul responsable des actions qui en découlent.
La Consultante n’est ni thérapeute ou ni médecin, elle ne peut pas délivrer de traitement ou effectuer des diagnostics. La Consultante s’engage à prendre soin des données et informations personnelles du Client échangés lors des échanges et en assure la stricte confidentialité.
ARTICLE 10 – RESPONSABILITÉ ET GARANTIS DE LA CONSULTANTE
Le Client reconnaît avoir bénéficié des informations et des conseils suffisants avant de souscrire aux Prestations et Produits.
MELANIE NOTARI LP n’est tenue à aucune obligation de résultat, le Client est seul responsable de l’adaptation des informations fournies pour son activité propre.
La Consultante garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés.
La Consultante ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutifs à la survenance d’un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.
Les Services fournis par l’intermédiaire du site www.melanienotari.com de la Consultante sont conformes à la réglementation en vigueur en France. La responsabilité de la Consultante ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu’il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier.
Si la Consultante commet une erreur ou une inaction engendrée par votre manque d’information et/ou de communication, sa responsabilité ne sera pas engagée. Il est du devoir du Client de vérifier ses coordonnées lors de la prise de rendez-vous ou lors d’une inscription.
La Consultante n’est pas responsable de bugs, dysfonctionnements ou périodes de maintenance sur les différentes plateformes utilisées (Site, Zoom, Stripe, Établissements bancaires, Réseaux internet et téléphoniques…).
Si cela empêche le bon déroulement d’une Prestation, la Consultante et le Client établiront une nouvelle date.
ARTICLE 11 – TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 “Informatique et Libertés” et au “Règlement Général sur la Protection des Données” du 27 avril 2016, les données personnelles des Consommateurs sont collectées à des fins de gestion de la relation contractuelle et de l’exécution des obligations contractuelle mais aussi à des fins de preuve. En conséquence, le Consommateur dispose de droits relatifs à ce traitement : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’oubli, droit à la limitation, ainsi qu’un droit à la portabilité.
MELANIE NOTARI LP s’engage à ne pas vendre, donner ou louer à des tiers les données renseignées par le Client, à moins d’y être contraint en raison d’une obligation légale ou réglementaire ou d’un motif légitime.
Le Client qui désire exercer un des droits précités, doit en effectuer la demande par email à l’adresse contact@melanienotari.com
Le Client a la possibilité de réaliser une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).
ARTICLE 12 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La Consultante déclare être détentrice du Contenu communiqué aux Clients, à savoir : le nom de domaine, le logo, les documents, graphismes, vidéos, textes, images, photos, savoir-faire ainsi que tout autre Contenu en lien avec le Site et les Produits proposés par MELANIE NOTARI LP.
Toute exploitation ou reproduction, totale ou partielle du Contenu par un Client (sans l’accord exprès de la Consultante) est strictement interdite sous peine de sanctions pénales ou civiles.
Le Contenu vendu au Client est délivré à titre strictement personnel. Le Client n’est pas autorisé à céder, communiquer ou partager les informations s’y trouvant. En cas de transgression de cette règle, le Consommateur engage sa responsabilité et s’expose à des sanctions.
ARTICLE 13 – LOI APPLICABLE
Les présentes conditions générales sont soumises à l’application du droit français. Elles sont rédigées uniquement en français. En cas de contentieux, aucune traduction en une autre langue ne saurait s’y substituer. En cas de litige ou de réclamation, le Client s’adressera en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.
ARTICLE 14 – LITIGES ET DIFFÉRENTS
En cas de litige, le Client et MELANIE NOTARI LP seront amenés à trouver une solution amiable. Le Client peut initier une demande par mail à : contact@melanienotari.com
La Consultante s’engage à apporter au Client une réponse dans un délai de 30 jours en proposant une solution qui satisfera les deux Parties.
À défaut d’une résolution amiable, le litige sera soumis aux tribunaux français, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou d’un règlement.
La Commission européenne met notamment à disposition du Client la possibilité de saisir la plateforme de règlement extrajudiciaire des litiges accessible via le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
ARTICLE 15 – RÉCLAMATION
Le Client peut présenter toute réclamation en contactant la Consultante Mélanie Notari au moyen des coordonnées suivantes : contact@melanienotari.com
ARTICLE 16 – CAS DE FORCE MAJEURE
Conformément à l’article 1218 du Code civil, en cas de force majeure, c’est-à-dire toutes situations qui échapperaient au contrôle de la Consultante, qui ne peuvent être raisonnablement prévues et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées, l’exécution des obligations sera suspendue.
Si un événement de la sorte est amené à se produire, les Parties se rapprocheront dès que possible pour convenir de nouvelles échéances et d’éventuelles nouvelles modalités. La responsabilité de la Consultante ne peut être engagée dans ces cas-là.
ARTICLE 17 – RESPECT
Pendant toute la durée des Prestations, les Parties s’engagent à toujours se comporter, l’une envers l’autre comme des partenaires loyaux et notamment à se tenir mutuellement informées et à porter, dans les meilleurs délais, à la connaissance de l’autre Partie (Le Client ou la Consultante), toute difficulté ou différend qu’elle pourrait rencontrer.
Le Client s’oblige de manière générale à ne rien faire qui puisse nuire à MELANIE NOTARI LP ou à sa réputation. Cet engagement implique en particulier de ne pas porter atteinte à l’image ou la crédibilité de MELANIE NOTARI LP et sa Consultante Mélanie Notari.
ARTICLE 18 – RESPONSABILITÉ
La Consultante appelle à la responsabilité individuelle.
En aucun cas, les Produits et Prestations disponibles sur le site www.melanienotari.com ne sauraient se substituer à une thérapie ou tout autre traitement médical.
Les informations relatives à la santé présentes dans les Produits et Prestations sont basées sur l’expérience, les études et les recherches de la Consultante. Elles sont partagées à titre d’information générale.
La Consultante ne dispense d’aucun avis médical ni ne prescris l’usage d’aucune technique en guise de traitement médical. Le Client s’engage à prendre contact avec un professionnel de santé dûment homologué par les autorités avant d’entreprendre des changements importants dans le régime alimentaire, la façon de se soigner, l’activité sportive et le mode de vie et ainsi décline toute responsabilité des conséquences personnelles ou collectives directes ou indirectes liées à l’utilisation des informations contenues dans les Produits et transmises lors des Prestations.
La Consultante n’est pas tenue responsable de l’interprétation faite par les Internautes et Clients quelle qu’elle soit, de tous les renseignements, informations et conseils proposés, sur le site, les réseaux sociaux, dans les Produits numériques et lors des Prestations, et des conséquences pouvant en découler.
Le Client s’engage à être responsable dans sa démarche et accepte que ses actions, décisions et leurs conséquences n’engagent que Lui.